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Modifier son passeport
Apres une modification de l'enregistrement de sexe ou un changement de nom, un passeport existant reste valable jusqu'a sa date d'expiration, mais le document ne correspond alors plus aux informations du registre de la population (BRP). Vous pouvez demander un nouveau passeport portant les donnees mises a jour. Cette page decrit la procedure et formule quelques remarques pratiques et juridiques.
Quand demander un nouveau passeport ?
Vous pouvez demander un nouveau passeport apres la mise a jour de vos donnees dans le Registre de base des personnes (BRP). La commune enregistre d'abord la modification du sexe ou du nom dans le BRP ; vous demandez ensuite un nouveau document de voyage aupres de la meme commune.
La procedure de demande
La procedure se deroule comme une demande de passeport ordinaire :
- Prenez rendez-vous au service de l'etat civil (Burgerzaken) de votre commune.
- Apportez une photo d'identite recente conforme aux exigences du gouvernement neerlandais.
- Remettez votre ancien document de voyage (sauf s'il est perime ou perdu).
- Payez les frais. Le montant varie selon la commune et le type de document.
- Le document est disponible apres environ cinq jours ouvrables ou est livre.
Mention du sexe sur le passeport
Le passeport neerlandais indique le sexe par M (male) ou F (female). Ces champs suivent la norme ICAO 9303 pour les documents de voyage et sont uniformises au niveau international. Certains pays connaissent en outre une mention X, mais ce n'est pas le cas des Pays-Bas. Une mention X dans un passeport n'est d'ailleurs pas toujours pratique : un certain nombre de destinations n'acceptent pas le X au controle frontalier et certaines compagnies aeriennes ne peuvent pas faire correspondre les reservations.
Voyager avec un document different de votre apparence ou de votre sexe biologique
Tant que votre passeport n'a pas ete remplace, vous pouvez voyager avec l'ancien document. Aux controles aux frontieres dans l'UE, cela pose rarement probleme ; en dehors, cela peut susciter des questions. Il existe par ailleurs un aspect de principe : lors de certains controles de securite et d'identite (aeroports avec scanners corporels, interventions medicales a l'etranger), le sexe biologique est considere comme pertinent. Un passeport juridiquement correct mais different du sexe percu ou biologique peut entrainer un retard ou des questions supplementaires. Renseignez-vous au prealable aupres du ministere des Affaires etrangeres sur la situation dans votre destination.
Urgence
En cas d'urgence, vous pouvez demander un passeport en procedure acceleree. Les frais sont plus eleves et le delai de traitement plus court.
Remarque critique : identite, identification et securite
Un passeport n'est pas une declaration d'identite, mais un moyen d'identification delivre par l'Etat qui sert a relier les personnes, aux frontieres et dans les bases de donnees, a des caracteristiques biometriques et biologiques. Plus l'enregistrement juridique du sexe est decouple du sexe biologique, plus grand devient le besoin de marqueurs paralleles pour la securite et la sante. Dans certains pays, on utilise donc dans les dossiers medicaux et aux controles frontaliers le sexe biologique en complement du genre juridique. Cela depasse la pratique neerlandaise mais constitue un point pertinent pour les voyageurs.